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L’accès au site internet  https://boutique.certaine-gaite.org et aux informations qu’il contient est entièrement soumis au respect des conditions ci-dessous. Le Site est créé et administré par D’une certaine gaieté asbl. Son siège est sis Boulevard de la Sauvenière 97, 4000 Liège, Belgique. Numéro d’entreprise : 0466.640.571 . Email : info(at)certaine-gaite.org
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Propriété intellectuelle

Le présent site et les textes, dessins, photos, illustrations, films, données, bases de données, logiciels, noms de domaines, logos, et tout autre élément qui y figurent sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement ou modification de tout ou une partie de ce site, sous quelque forme et avec quelque moyen que ce soit – électronique, mécanique ou autre – sont strictement interdits sans l’autorisation préalable et écrite de l’asbl D’une certaine gaieté. Toute infraction peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.

Contenu du site

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Gestion du site

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L’asbl D’une certaine gaieté n’est pas responsable d’une éventuelle propagation de virus dans le cas où, en dépit des mesures de précaution prises, celle-ci devait survenir, et décline toute responsabilité pour les dégâts que ces virus occasionneraient.

Suspension de l’accès au Site – suppression du compte

L’asbl D’une certaine gaieté se réserve la faculté de suspendre l’accès au Site en cas d’infraction aux présentes conditions générales, à une norme légale ou en cas de contrariété aux bonnes mœurs. Dans une telle hypothèse, l’asbl D’une certaine gaieté notifiera à l’utilisateur concerné, par email, la mesure de suspension, en l’invitant à mettre fin au comportement fautif identifié dans la notification.
A défaut pour l’utilisateur visé par la mesure de suspension de remédier à la situation dénoncée, l’asbl D’une certaine gaieté lui adressera une mise en demeure de se conformer immédiatement audit article.
Si nonobstant la mise en demeure, l’utilisateur ne met pas fin volontairement au comportement fautif dénoncé, l’asbl D’une certaine gaieté supprimera, sans nouvel avis ni préavis, le compte sans indemnité au profit de ce dernier.
L’asbl D’une certaine gaieté se réserve la faculté de refuser la ré-inscription de l’utilisateur qui a fait l’objet d’une suppression de son compte.
De manière générale, l’asbl D’une certaine gaieté se réserve la faculté de suspendre ou d’interrompre tout ou partie de l’accès au Site, ainsi que de prendre des mesures techniques ainsi que, le cas échéant, légales, en cas présomption, dans le chef de l’utilisateur, qu’il porte atteinte, à quelque titre que ce soit, aux intérêts du Titulaire, du Site ou de tout tiers, en ce compris à ses droits de propriété intellectuelle.

Modification

L’asbl D’une certaine gaieté se réserve le droit de modifier périodiquement, unilatéralement et sans avis préalable les présentes conditions, par exemple pour les adapter aux modifications législatives et réglementaires, ou modifier les fonctionnalités proposées. L’utilisateur devra consulter régulièrement ces conditions pour être informé des modifications effectuées. L’utilisateur est présumé avoir pris connaissance, accepté et compris ces modifications par la poursuite de l’utilisation du Site.

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Commentaires

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